Baromètre de la Démocratie Sanitaire de l'Observatoire de la Régionalisation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Baromètre de la Démocratie Sanitaire de l'Observatoire de la Régionalisation
nile, SARL
Numéro de dépôt :
3960581
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
Présentation de la marque Baromètre de la Démocratie Sanitaire de l'Observatoire de la Régionalisation
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) nile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Baromètre de la Démocratie Sanitaire de l'Observatoire de la Régionalisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) nile domicilié(e) 65 rue Galande - 75005 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 735 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nile, Mlle Emeline Mariotte domicilié(e) 65 rue Galande - 75005 - Paris - France.
La marque Baromètre de la Démocratie Sanitaire de l'Observatoire de la Régionalisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baromètre de la Démocratie Sanitaire de l'Observatoire de la Régionalisation est expirée depuis le 13 novembre 2022.
nile, SARL - 65 rue Galande - 75005 - Paris - France - SIREN 498735448
nile, Mlle Emeline Mariotte - 65 rue Galande - 75005 - Paris - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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